Sous-traitants

Cette page liste les sous-traitants tiers (fournisseurs et prestataires de services) que Zenovay (« Zenovay », « nous », « notre » ou « nos ») utilise pour aider à fournir, maintenir et améliorer notre plateforme d'analyse et les services associés.

Chaque sous-traitant ultérieur mentionné ici est engagé sur la base de conditions écrites de traitement des données qui lui imposent de ne traiter les données personnelles que sur nos instructions, d'en préserver la confidentialité, d'appliquer des mesures de sécurité appropriées et de prêter assistance pour les demandes des personnes concernées. Nous n'avons pas réalisé notre propre audit de sécurité indépendant de ces fournisseurs, et nous ne prétendons pas l'avoir fait : lorsqu'un fournisseur détient une certification ou un rapport d'audit indépendant, nous l'identifions comme étant celui de ce fournisseur, et non le nôtre.

Qu'est-ce qu'un sous-traitant

Un sous-traitant est un sous-traitant de données tiers engagé par Zenovay pour aider à fournir nos Services. Ces sous-traitants peuvent traiter les données des clients en notre nom à des fins telles que :

• Infrastructure d'hébergement et diffusion de contenu
• Gestion de bases de données et stockage de données
• Traitement des paiements et gestion des abonnements
• Livraison d'e-mails et services de communication
• Authentification et gestion des identités
• Services d'analyse et de surveillance

Sous-traitants actuels

Le tableau suivant liste tous les sous-traitants actifs utilisés par Zenovay à la date indiquée ci-dessus :

Sous-traitants optionnels

Les sous-traitants suivants ne sont engagés que lorsque les clients activent des fonctionnalités optionnelles spécifiques :

Normes de traitement des données

Les conditions de traitement des données que nous acceptons de ces fournisseurs les obligent à :

• Maintenir des mesures de sécurité techniques et organisationnelles appropriées pour protéger les données des clients
• Traiter les données uniquement conformément aux instructions documentées de Zenovay
• Se conformer aux lois applicables sur la protection des données, notamment le RGPD, le CCPA et d'autres réglementations pertinentes
• Mettre à disposition les informations nécessaires pour démontrer le respect de ces conditions
• Notifier promptement Zenovay de toute violation de données, incident de sécurité ou accès non autorisé
• Aider dans les demandes des personnes concernées, y compris les demandes d'accès, de suppression et de portabilité
• Imposer des obligations équivalentes à tout sous-traitant ultérieur qu'ils engagent
• Retourner ou supprimer les données des clients à la fin des services, selon les instructions

Minimisation des données

Zenovay applique le principe de minimisation des données à l'analytique. Les informations sur l'audience telles que la répartition par langue, paramètres régionaux et fuseau horaire sont déduites uniquement des métadonnées de requête que le navigateur du visiteur envoie déjà à chaque requête de page (l'en-tête Accept-Language et le signal de fuseau horaire du CDN). Nous ne collectons aucune donnée supplémentaire à cette fin, ne déposons à cette fin aucun cookie ni stockage local et n'utilisons aucun fournisseur tiers d'enrichissement démographique. Ces signaux sont traités de manière agrégée, ne sont pas utilisés pour établir des profils individuels et ne sont pas déduits du tout lorsqu'un visiteur envoie un signal Global Privacy Control.

Transferts internationaux de données

Depuis le 28 octobre 2026, la base de données principale de Zenovay et ses sauvegardes sont hébergées par Oracle Cloud Infrastructure en Suisse (eu-zurich-1, Zurich), où se trouve déjà depuis le 23 octobre 2026 la base de données d'analyse qui stocke les événements des visiteurs des sites web. La Commission européenne reconnaît que la Suisse offre un niveau de protection des données adéquat. La copie de repli en lecture seule de l'ancienne base de données principale, qui était conservée chez Supabase, Inc. dans l'Union européenne (Francfort) pendant la migration, a été supprimée. Depuis le 29 octobre 2026, les fichiers sont stockés chez Backblaze B2 dans l'Union européenne (Amsterdam, Pays-Bas), et depuis le 31 octobre 2026, une copie chiffrée des sauvegardes nocturnes des bases de données y est également stockée. Certains de nos autres sous-traitants (par ex. Stripe, Resend, OpenAI via Cloudflare AI Gateway) sont basés aux États-Unis, ce qui peut impliquer des transferts de données personnelles en dehors de l'Espace économique européen (EEE) vers des pays qui n'offrent pas le même niveau de protection des données que les pays de l'EEE.

Pour les transferts de données personnelles de l'EEE vers des pays sans décision d'adéquation, nous assurons la conformité via :

• Cadre de protection des données UE-États-Unis (DPF) / DPF Suisse-États-Unis : Pour les sous-traitants basés aux États-Unis certifiés dans le cadre du DPF UE-États-Unis et Suisse-États-Unis, nous nous appuyons sur le DPF comme mécanisme de transfert valide (Décision d'adéquation de la Commission européenne du 10 juillet 2023).
• Clauses contractuelles types (CCT) : Nous utilisons des Clauses contractuelles types approuvées par la Commission européenne (Décision 2021/914) avec des sous-traitants qui ne sont pas certifiés dans le cadre du DPF ou comme garantie supplémentaire.
• Accords de traitement des données (DPA) : Chaque sous-traitant ultérieur est engagé sur la base de conditions écrites de traitement des données contenant les protections décrites ci-dessus.
• Décisions d'adéquation : Le cas échéant, nous nous appuyons sur les décisions d'adéquation émises par la Commission européenne pour certains pays.
• Mesures supplémentaires (Schrems II) : Chiffrement en transit, chiffrement au repos par le fournisseur qui stocke les données, contrôles d'accès et minimisation des données, afin qu'un fournisseur situé hors de l'EEE ne reçoive que ce qu'exige sa fonction spécifique.

Mises à jour de cette liste

Zenovay peut ajouter, supprimer ou remplacer des sous-traitants de temps à autre à mesure que nos besoins commerciaux évoluent, que la technologie change ou pour améliorer nos Services.

Lorsque nous apportons des modifications à nos sous-traitants, nous :

• Mettons à jour cette page avec la liste actuelle des sous-traitants
• Mettons à jour la date de « Dernière mise à jour » en haut de cette page
• Fournissons au moins 30 jours de préavis aux clients payants avant d'ajouter de nouveaux sous-traitants
• Informons les clients payants par e-mail des modifications importantes apportées aux sous-traitants
• Offrons aux clients payants le droit de s'opposer aux nouveaux sous-traitants pour des motifs raisonnables de protection des données

Nous vous recommandons de consulter régulièrement cette page pour rester informé de nos sous-traitants actuels. Vous pouvez également vous abonner aux notifications par e-mail concernant les mises à jour des sous-traitants.

Vos droits

En tant que client Zenovay, vous avez le droit de :

• Demander des informations sur nos sous-traitants ultérieurs et leurs activités de traitement des données
• S'opposer à un nouveau sous-traitant ultérieur pour des motifs raisonnables de protection des données, par écrit et dans les 10 jours suivant notre notification, comme le prévoit la Section 5.3 de l'Accord de traitement des données
• Demander quelles clauses de protection des données régissent un sous-traitant ultérieur donné, et recevoir ces clauses ou un résumé de celles-ci dans la mesure où nous sommes autorisés à les communiquer
• Vérifier notre conformité au moyen du mécanisme d'audit prévu à la Section 8 de l'Accord de traitement des données : les certifications et rapports des fournisseurs, un questionnaire annuel et, dans des circonstances exceptionnelles, un audit moyennant un préavis raisonnable et à vos frais
• Résilier les Services concernés si nous ne pouvons pas proposer une alternative commercialement raisonnable à un sous-traitant ultérieur auquel vous vous êtes raisonnablement opposé

Les clients Entreprise ayant des exigences spécifiques de traitement des données peuvent nous contacter pour discuter de dispositions personnalisées de traitement des données.

Coordonnées

Si vous avez des questions sur nos sous-traitants, nos pratiques de traitement des données ou si vous souhaitez vous abonner aux notifications de mise à jour des sous-traitants, veuillez nous contacter :